Copyright
Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur, en application des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Couleurs d’Aquitaine se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Toute reproduction, même partielle, sous quelque forme que ce soit, des textes ou images de ce site est interdite. Les contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. Les pages du site couleursdenouvelleaquitaine.fr ne doivent pas être insérées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Une autorisation exceptionnelle peut être sollicitée par mail adressé à : associationcouleursdaquitaine@gmail.com
A défaut l’utilisation de ces contenus sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.